Livraison gratuite en 24H sans minimum d'achat

Mentions légales

PUBLICATION DU SITE

Éditeur : Le présent site est la propriété de la société SNQR SAS, agissant en tant qu’éditeur du site www.snqr-motors.com

Site internet www.snqr-motors.com
Siège social : 2 PL DE L HOTEL DE VILLE 77260 LA FERTE-SOUS-JOUARRE, France
Téléphone : 06.30.61.76.24
Adresse électronique : contact@snqr-motors.com

SAS au capital de 1000 euros
Immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Meaux
Meaux B 881 433 858 RCS

Responsable de publication : Sescousse Mike
Responsable RGPD : Sescousse Mike
Webdesign : SNQR

 
HÉBERGEUR

Le présent site est hébergé par la société Shopify Inc.
Siège social : O’Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P 2L8

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Tous les composants visuels (textes, images, illustrations, photographies…) du site internet SNQR-MOTORS.COM sont protégés par des droits de propriétés intellectuelles. SNQR-MOTORS.COM en est propriétaire ou en détient les droits d’usage.

Toute reproduction totale ou partielle des données présentes sur le site (sauf autorisation écrite et préalable de la société SNQR) sur quelque support que ce soit, est interdite, et toute contrefaçon est sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

SNQR-MOTORS.COM fait ses meilleurs efforts pour vérifier l’exactitude des informations contenues sur son site internet.

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d’éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler par courrier électronique à : contact@snqr-motors.com afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.

SNQR ne peut être tenu responsable du contenu des sites auxquels l’utilisateur pourrait accéder à partir de liens présents sur le site SNQR-MOTORS.COM.

SNQR ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site (intrusion extérieure, présence de virus informatique…) ou au contraire, de l’impossibilité d’y accéder (rupture de service…).

DONNÉES PERSONNELLES

Pour sa partie publique, le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.
Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l’utilisateur.
Les données collectées peuvent être utilisées pour recueillir des statistiques sur les plateformes Google Analytics, Tag Manager et Google Adwords. Ces données ne seront jamais rendues publiques.
SNQR ne vend pas, ne loue pas, ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.
Votre vie privée importante pour nous, pour plus d’informations, veuillez cliquer sur nos politiques de confidentialité.

 L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à : contact@snqr-motors.com

Vous pouvez également modifier vos informations personnelles à partir de votre compte.

MISE À JOUR DES INFORMATIONS LÉGALES

SNQR se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment et sans préavis ces informations légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.

LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions sont régies, interprétées et appliquées selon la loi française. Tout litige résultant de l’interprétation des dites conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sauf indication contraire affichée sur ce présent site.